Etablissement R.PERRIER
Le présent site Internet, ainsi que la marque Etablissement R. PERRIER, sont la propriété de la société Etablissement R. PERRIER, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINTES sous le N° 319 139 275 R.C.S, et dont le siège social est situé au 5 rue Nicolas Appert ZA de Liauze 17250 Pont L'Abbé d'Arnoult
N° TVA : FR95 319 139 275N° Siret : 319 139 275 00048
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La marque et le logo Etablissement R. PERRIER sont la propriété de la société Etablissement R. PERRIER et ont été déposés.
Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée.
La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant le site Internet Etablissement R. PERRIER sont la propriété de la société Etablissement R. PERRIER.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l´objet de copie qu´à titre d´information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. DÉCLARATION, CONFIDENTIALITÉ ET RESPECT DES DONNÉES RELATIVES À LA VIE PRIVÉE Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la Société Excel Courtage Travaux. Conformément à l´article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, La Société Excel Courtage Travaux vous informe que vous disposez d´un droit d´accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Société Etablissement R. PERRIER : Par courrier : 5 rue Nicolas APPERT ZA de LIAUZE 17250 Pont L'Abbé d'Arnoult Par téléphone : 05 46 95 61 35 Par mail : contact@ets-r-perrier.fr
LIENS Les liens proposés vers d´autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Etablissement R. PERRIER, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d´accès que l´usage qu´il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.